MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique, nous vous informons que :

 

Informations générales

Le site http://domainedechaudeau.com est édité par :
Domaine de Chaudeau
SARL Domaine Naturiste de Chaudeau
Siège social : 84, route du Grand Chaudeau - 
24700 St Géraud de Corps
SIRET 329 605 315 00012 - APE 5530 Z

Hébergement du site

AMEN SASU  12-14, Rond Point des Champs Elysées   75008 Paris www.amen.fr

Web-design du site

Paulane b.

Propriété Intellectuelle

Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle. Domaine de Chaudeau, en sa qualité d’éditeur du Site, consent à l’Utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.
L’Utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.
De même, l’Utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. Domaine de Chaudeau ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les Utilisateurs des données accessibles sur le Site.

Garanties

Domaine de Chaudeau s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit.
Domaine de Chaudeau ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. Domaine de Chaudeau ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
De même, Domaine de Chaudeau n’exerce aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hyper-texte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.